Dès que plusieurs entreprises travaillent sur un chantier, le règlement allemand sur les chantiers exige un coordinateur sécurité et santé. La responsabilité en incombe d’abord au maître d’ouvrage.
Qu’est-ce qu’un SiGeKo ?
Sur la base du règlement allemand sur les chantiers (BaustellV), le coordinateur sécurité et santé (SiGeKo) coordonne la protection au travail sur les chantiers où plusieurs employeurs sont actifs. L’objectif est d’éviter les dangers qui naissent précisément de l’interaction de différents corps de métier.
Le SiGeKo ne remplace pas la responsabilité de chaque entreprise pour ses propres salariés. Il veille à ce que les mesures des intervenants s’accordent et qu’aucune lacune ni aucun danger mutuel n’apparaisse.
Quand il est requis
Une coordination est requise dès que des salariés de plusieurs employeurs travaillent sur un même chantier. Selon l’ampleur et le danger, d’autres obligations s’ajoutent :
- Déclaration préalable à l’autorité compétente pour les chantiers plus importants.
- Plan de sécurité et de santé pour les travaux particulièrement dangereux.
- Dossier pour les travaux ultérieurs comme base pour la maintenance.
L’obligation de désigner un SiGeKo incombe au maître d’ouvrage. Il peut déléguer la tâche mais reste responsable de la désignation en bonne et due forme.
Tâches en planification et exécution
Si le SiGeKo n’est sollicité que tardivement, de nombreux conflits ne peuvent être désamorcés qu’à grands frais. La coordination est la plus efficace lorsqu’elle commence dès la planification.
Particularités dans le ferroviaire
Dans le ferroviaire, la protection au travail générale se superpose aux dangers spécifiques du trafic et de la caténaire. La coordination SiGeKo doit donc s’articuler avec la Betra, la surveillance de sécurité et les états de commutation. Celui qui connaît les deux mondes évite les doubles règles et les lacunes à l’interface.
Ce que l’on risque sans SiGeKo
Sans coordination, les mesures de protection des différents corps de métier se heurtent de façon non coordonnée. Les conséquences typiques sont des activités qui se mettent mutuellement en danger, des règles doubles ou contradictoires et, au pire, des accidents dont le maître d’ouvrage porte la responsabilité.
Désigner un SiGeKo n’est donc pas une formalité mais une protection pour le maître d’ouvrage. Cela documente que la protection au travail a été organisée pour tous les corps de métier et, en cas de dommage, crée une ligne de responsabilité claire au lieu de questions ouvertes.
SiGeKo, préventeur et surveillance de chantier
En pratique, plusieurs rôles de sécurité sont confondus. Le SiGeKo coordonne l’interaction des corps de métier sur le chantier au titre du règlement sur les chantiers. Le préventeur (spécialiste de la sécurité au travail), lui, conseille un seul employeur sur sa propre protection. Les deux ont des donneurs d’ordre et des tâches différents.
La surveillance de chantier, de son côté, répond de l’exécution conforme et sûre, non de la coordination de la protection au travail entre les entreprises. Dans le ferroviaire s’ajoute une quatrième fonction avec le surveillant de sécurité, qui sécurise uniquement face au trafic.
Ces rôles se complètent mais ne se remplacent pas. Celui qui les confond ou suppose qu’une fonction couvre l’autre laisse des lacunes de responsabilité qui, en cas d’urgence, deviennent visibles là où personne n’était compétent.
Pour le maître d’ouvrage, il est donc judicieux de nommer clairement les rôles tôt et de les réunir là où c’est techniquement pertinent. Une instance qui réunit surveillance de chantier et responsabilité de sécurité dans le ferroviaire réduit nettement le nombre d’interfaces.
Häufige Fragen
Quand un SiGeKo est-il obligatoire ?
Dès que des salariés de plusieurs employeurs travaillent sur un chantier. Selon l’ampleur, s’ajoutent la déclaration préalable et le plan de sécurité.
Qui doit désigner le SiGeKo ?
Le maître d’ouvrage. Il peut déléguer la tâche mais reste responsable de la désignation en bonne et due forme.
Le SiGeKo remplace-t-il le surveillant de sécurité dans le ferroviaire ?
Non. Le SiGeKo coordonne la protection au travail des corps de métier ; le surveillant de sécurité sécurise le site face au trafic. Les deux se complètent.
Edoé Lassey
Edoé Lassey führt die LND Ingenieure GmbH als Bauüberwacher und Ingenieur für Infrastruktur- und Tiefbau. Die zertifizierten Rollen Technischer Berechtigter, Sicherungsüberwacher, Schaltantragsteller und Bauvorlageberechtigung gehören zum Leistungskern.
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